Notre engagement

Chaque personne doit pouvoir travailler et collaborer dans un environnement respectueux de sa dignité, de sa sécurité, de ses droits fondamentaux et de son intégrité.

Introduction et champ d’application

Ce guide vise à sensibiliser et orienter les personnes intervenant au sein ou pour le compte de S3D Engineering United® sur les droits humains applicables aux relations de travail et à la chaîne de valeur. Il s’inspire notamment de la Déclaration universelle des droits de l’homme et des principes et droits fondamentaux au travail reconnus par l’Organisation internationale du Travail.

Il complète les lois applicables, les contrats, le règlement intérieur, les règles HSE, la Charte éthique et la Charte des achats responsables. En cas d’exigences différentes, la règle légale ou contractuelle la plus protectrice et applicable prévaut.

1. Principes fondamentaux

2. Engagements de S3D Engineering United®

1. Prévenir : identifier les risques liés aux personnes, aux conditions de travail, aux sites et aux tiers.
2. Protéger : mettre en œuvre les mesures de santé, de sécurité, de non-discrimination et de confidentialité adaptées.
3. Intégrer : prendre en compte les droits humains dans les politiques internes, achats, contrats et évaluations fournisseurs.
4. Former : sensibiliser les équipes exposées aux risques HSE, éthiques, sociaux ou managériaux.
5. Écouter : permettre le signalement des difficultés sans représailles illicites.
6. Corriger : enquêter avec impartialité, protéger les personnes et mettre en œuvre les actions appropriées.

L’entreprise respecte le droit du travail et les conventions internationales ratifiées et applicables dans les pays où elle intervient. Elle attend de ses partenaires qu’ils adoptent des principes équivalents et coopèrent aux évaluations raisonnablement nécessaires.

3. Responsabilité des collaborateurs et partenaires

• Traiter chaque collègue, client, fournisseur, riverain et intervenant avec respect.
• Appliquer les consignes HSE, plans de prévention, habilitations et règles propres aux sites.
• Ne participer à aucune discrimination, intimidation, violence, harcèlement ou représaille.
• Ne pas ignorer une situation présentant un danger grave ou une atteinte potentielle aux personnes.
• Coopérer de bonne foi aux contrôles et enquêtes internes, dans le respect des droits de chacun.
• Demander conseil ou signaler un comportement préoccupant par un canal approprié.

4. Mécanismes d’alerte

Une demande de conseil ou un signalement peut être adressé au supérieur hiérarchique, au référent éthique, à la direction ou par le canal confidentiel :

Les alertes sont reçues et examinées avec impartialité. L’identité des personnes et les informations recueillies sont accessibles aux seules personnes habilitées, dans les limites nécessaires au traitement et aux obligations légales. La protection contre les représailles s’applique aux personnes éligibles ayant effectué un signalement dans les conditions prévues par la loi.

5. Traitement des manquements

Tout signalement fait l’objet d’une analyse proportionnée, contradictoire et respectueuse de la présomption d’innocence. Des mesures conservatoires peuvent être prises lorsque la sécurité ou la protection des personnes l’exige.

Un manquement établi peut entraîner des mesures correctives, une formation, une sanction disciplinaire dans le cadre applicable, une suspension ou résiliation contractuelle pour un partenaire, et, lorsque les faits le justifient, un signalement aux autorités compétentes. Les mesures sont déterminées selon la gravité des faits, leur répétition, leurs conséquences et le droit applicable.

« Le respect des droits humains est l’affaire de toutes et de tous. »

Attestation de prise de connaissance

Le signataire reconnaît avoir pris connaissance du présent Guide et s’engage à en respecter les principes dans le cadre de ses fonctions ou de sa relation avec S3D Engineering United®.