Publié le 14 septembre 2025

Suivi réglementaire et conformité technique chez S3D Engineering

Chez S3D Engineering, nous savons que la réussite d’un projet de numérisation 3D ou de modélisation BIM ne repose pas seulement sur la précision technique des relevés. Elle dépend aussi du respect des normes, des référentiels réglementaires et des meilleures pratiques du secteur.

C’est pourquoi nous avons fait le choix de structurer notre organisation autour d’un système qualité certifié ISO 9001, véritable socle de fiabilité et de conformité.


📐 Pourquoi un suivi réglementaire est indispensable dans le Scan to BIM ?

Le Scan to BIM (du relevé laser 3D à la maquette numérique) s’inscrit dans un écosystème réglementaire et normatif en constante évolution.

  • Les normes internationales ISO (notamment la série ISO 19650) définissent la manière dont les informations doivent être structurées, échangées et archivées.
  • Les référentiels BIM comme l’IFC (ISO 16739) garantissent l’interopérabilité entre logiciels.
  • Les niveaux de développement (LOD) (EN 17412-1) assurent que la modélisation corresponde exactement aux besoins du projet, du simple gabarit volumétrique (LOD 200) jusqu’au « tel que construit » (LOD 500).
  • En parallèle, les exigences réglementaires françaises et européennes (RE2020, code de la construction, marchés publics intégrant le BIM) imposent des standards de précision et de documentation toujours plus élevés.

Sans un suivi rigoureux, le risque est de produire une maquette inutilisable, incomplète ou non conforme aux attentes des maîtres d’ouvrage, architectes et bureaux d’études.


✅ ISO 9001 : notre ligne rouge qualité

La certification ISO 9001 n’est pas un simple label.
Elle nous permet de :

  • Tracer chaque étape du processus – de la capture des nuages de points au rendu final (plans 2D, modèles BIM, visites virtuelles).
  • Mettre à jour régulièrement nos procédures pour rester alignés avec les nouvelles normes (ISO 19650, IFC, E57, RE2020).
  • Garantir une homogénéité de qualité sur l’ensemble de nos agences en France et en Europe.
  • Éviter tout écart en définissant une véritable « ligne rouge » qui guide nos interventions : précision millimétrique, conformité réglementaire, sécurité des données.

En pratique, cela signifie que chaque projet est audité, contrôlé et validé selon une grille de critères normatifs, techniques et réglementaires.


🚀 Une veille permanente pour rester à la pointe

Nos équipes assurent un suivi technologique et réglementaire continu afin de :

  • Intégrer rapidement les nouvelles versions des normes IFC ou E57 pour l’échange de données.
  • Adapter nos livrables aux nouvelles réglementations thermiques et environnementales (RT2012, RE2020, et futures directives européennes).
  • Aligner nos méthodes sur les recommandations des référentiels nationaux (Plan BIM 2022, PTNB en France).
  • Garantir une parfaite compatibilité avec les logiciels métiers utilisés par les architectes, ingénieurs et industriels (Revit, Archicad, Navisworks, Tekla, etc.).

🎯 Un engagement concret pour nos clients

Grâce à cette démarche, nos clients bénéficient de :

  • Livrables conformes aux standards internationaux, exploitables immédiatement.
  • Sécurité contractuelle, avec une garantie décennale et un cadre qualité ISO 9001.
  • Gain de temps et d’efficacité, car les données sont fiables, géoréférencées et adaptées au niveau de détail requis.
  • Une vision long terme, vos maquettes numériques étant pérennes et compatibles avec les futures évolutions réglementaires.

📌 En résumé

Le Scan to BIM ne se limite pas à une capture 3D précise.
Il s’agit d’un processus normé et réglementé, qui exige rigueur et anticipation. Grâce à notre certification ISO 9001et à notre veille permanente sur les normes (ISO 19650, IFC, LOD, RE2020)S3D Engineering garantit des livrables à la fois fiables, conformes et durables.

1. Normes internationales (ISO / EN)

  • ISO 19650 (parties 1 à 5) : Gestion de l’information pour le BIM tout au long du cycle de vie d’un actif bâti.
  • ISO 16739 : Standard IFC (Industry Foundation Classes), format d’échange des maquettes numériques.
  • ISO 19115 / 19116 : Normes relatives aux métadonnées et à la géolocalisation, utiles pour l’intégration SIG/BIM.
  • EN 17412-1 (LOD) : Définition des Niveaux de Développement (LOD) pour les objets BIM (200, 300, 350, 400…).
  • ISO 9241 (ergonomie des systèmes interactifs) : parfois appliquée aux plateformes de visualisation BIM.

2. Normes françaises et européennes

  • XP P07-150 / XP P07-151 (AFNOR) : Maquette numérique – spécifications techniques.
  • Norme NF EN ISO 17123 : Instruments de mesure géodésiques (utile pour le scan laser et le contrôle de précision).
  • Guide pratique PTNB / Plan BIM 2022 (France) : référentiels et recommandations pour le BIM en France.
  • CCTP BIM (Cahiers des Clauses Techniques Particulières) : souvent adaptés à chaque projet public/privé.

3. Référentiels liés au scan 3D et aux nuages de points

  • E57 : format normalisé d’échange de nuages de points 3D.
  • LAS / LAZ : formats utilisés en topographie et géomatique.
  • BS 1192 (UK) : référentiel britannique encore très influent (précurseur d’ISO 19650).
  • Charte BIM de l’AFNOR & Mediaconstruct : bonnes pratiques pour l’intégration des nuages de points en BIM.

4. Réglementation liée au bâtiment

  • Réglementations thermiques (RT2012, RE2020 en France) : nécessitent des données fiables de l’existant pour la rénovation énergétique.
  • Code de la construction et de l’habitation (CCH) : intègre la dimension numérique dans certains volets.
  • Marchés publics : certaines procédures imposent le BIM comme livrable (ex. : loi MOP et ses évolutions).
  • Directive européenne 2014/24/UE : encourage le BIM dans les marchés publics européens.

5. Référentiels de qualité et certification

  • ISO 9001 : management de la qualité (de plus en plus exigée pour les sociétés de Scan to BIM).
  • ISO 14001 : environnement (optionnel mais pertinent pour la RSE et les projets durables).
  • Plan de management BIM (BEP / BIM Execution Plan) : document incontournable définissant rôles, responsabilités, niveaux de détail, formats d’échanges.

6. Cadres contractuels et livrables

  • Convention BIM : définit les règles du projet (formats IFC, niveaux de détails, protocoles d’échange).
  • LOD (Level of Detail / Development) :
    • LOD 100 – volumétrique
    • LOD 200 – éléments approximatifs
    • LOD 300 – dimensions précises
    • LOD 350 – interfaces et assemblages
    • LOD 400 – fabrication
    • LOD 500 – as-built (tel que construit, basé sur le scan 3D)